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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction générale des services (DGS)
21 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Conséquences financières de la vidange du digesteur de la Station d'épuration du Corniguel - Protocole transactionnel avec la société SAUR

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°55 du 2 décembre 2021

Organismes extérieurs - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale - Modification n°2

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°16 du 4 novembre 2021

Organismes extérieurs - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale - Modification n°2

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°16 du 4 novembre 2021

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°17 du 4 novembre 2021

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°17 du 4 novembre 2021

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°51 du 30 septembre 2021

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022