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Direction de l'Enfance et de l'Education (DEE)
26 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Modalités de fonctionnement de la commission attribution des places de crèche et critères de priorité de traitement des demandes d'entrées en crèche.

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°56 du 3 décembre 2020

Actualisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et des haltes-garderies.

Rapporteur Véronique PLOUHINEC - Délibération N°57 du 3 décembre 2020

Conventions de fonctionnement entre les crèches associatives « Les Ptits Lutins » et « Les Bons Petits Diables » et Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Danièle LE STER - Délibération N°58 du 3 décembre 2020

Signature entre Quimper Bretagne Occidentale et la CAF du Finistère de trois conventions d'objectifs et de financement pour le relai petite enfance (RPE) pour la période 2020 - 2023

Rapporteur Didier LEROY - Délibération N°59 du 3 décembre 2020

Subventions de fonctionnement aux associations « SOS Urgence Garde d'enfants », « MAM Ty Patouille », « Les P'tits Lutins » et « Les Petits Pas » pour un montant total de 30 664,6 euros

Rapporteur Philippe BROUDEUR - Délibération N°49 du 24 septembre 2020

Conventions entre la CAF du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale concernant le fonctionnement du site MONENFANT.FR

Rapporteur Christine FLOCHLAY - Délibération N°50 du 24 septembre 2020

Convention fonds publics et territoires de la caisse d'allocations familiales (CAF) concernant le financement de l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un montant de 50 808 euros et les places d'urgence pour un montant de 68 200 euros

Rapporteur Christine FLOCHLAY - Délibération N°51 du 24 septembre 2020

Convention Quimper Bretagne Occidentale / CAF du Finistère Accès professionnel au portail 'Mon compte partenaire' de la CAF

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°27 du 19 septembre 2019

Convention partenariale 2019-2021 pour l'organisation du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LEAP) "La Cabane"

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°28 du 19 septembre 2019

Adhésion à l'association Divskouarn

Rapporteur Marie-Laure LE MEUR - Délibération N°29 du 19 septembre 2019

Subvention à l'association "Ty Patouille"

Rapporteur Marie-Laure LE MEUR - Délibération N°30 du 19 septembre 2019

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022