Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Didier LE ROY
7 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Atout sport - tarifs 2017

Délibération N°71 - DDS - Séance du 1 décembre 2016

Médiathèques de Quimper Communauté Signature d'une convention entre Quimper Communauté et l'Etablissement Public de Santé Mentale Etienne Gourmelen de Quimper et l'association Silène située à Quimper.

Délibération N°54 - DDC - Séance du 23 juin 2016

Association Ulamir e Bro Glazik Subvention exceptionnelle 2015

Délibération N°42 - POP - Séance du 3 décembre 2015

Médiathèques de Quimper Communauté Tarifs 2015 - 2016

Délibération N°20 - DDC - Séance du 3 juillet 2015

Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles

Délibération N°5 DDC 14.5 - Séance du 10 octobre 2014

Restructuration du Chapeau Rouge en centre des congrès - Avenant n°1 au marché de travaux du lot 1A Désamiantage

Délibération N°1 DBM 14.4 - Séance du 27 juin 2014

Réhabilitation du parc des expositions de Penvillers - Avenants aux marchés de travaux

Délibération N°2 DBM 14.4 - Séance du 27 juin 2014