• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yannick NICOLAS
10 délibérations
Délibérations du mandat en cours

Page 1/1
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Prise de compétence action sociale d'intérêt communautaire

Délibération N°10 - DAFJ - Séance du 1 décembre 2016

Rapport d'activité 2016 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Communauté

Délibération N°43 - POP - Séance du 1 décembre 2016

Subvention à l'association Salons Levriou Pluguen

Délibération N°56 - DDC - Séance du 23 juin 2016

Rapport d'activités 2015 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Communauté

Délibération N°30 - POP - Séance du 17 mars 2016

Agenda d'accessibilité programmé (Ad'Ap) - Prorogation du délai de dépôt de l'Ad'Ap

Délibération N°38 - DBM - Séance du 28 janvier 2016

Rapport d'activité 2014 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Communauté

Délibération N°30 - POP - Séance du 3 décembre 2015

ACTIFE Avance sur subvention 2016

Délibération N°41 - DSSR - Séance du 3 décembre 2015

Composition de la commission consultative des services locaux - Désignation des associations membres

Délibération N°10 - DAG - Séance du 26 mars 2015

Commission de Délégation de Service Public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau - Modification de sa composition

Délibération N°16 - DAG - Séance du 5 décembre 2014

Commission consultative des services publics locaux de Quimper Communauté - Présentation du rapport d'activités 2013

Délibération N°3 DAG 14.5 - Séance du 10 octobre 2014