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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Martine MORVAN
10 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2017

Délibération N°6 - DDV - Séance du 1 décembre 2016

Bilan des opérations immobilières 2015

Délibération N°35 - DDU - Séance du 23 juin 2016

Dispositif « Mobigo » Accord de coexistence avec la Région Bourgogne Franche-Comté

Délibération N°41 - DDV - Séance du 23 juin 2016

Transports collectifs Convention d'application n°1 entre les partenaires KorriGo et Mégalis Bretagne pour la passation d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conception et la mise en œuvre d'une plate-forme multi-services KorriGo

Délibération N°39 - DDV - Séance du 23 juin 2016

Programme Local de l'Habitat 2011-2016 Conventions entre Quimper Communauté et la Fondation Massé-Trévidy pour la période 2016-2018

Délibération N°37 - DDU - Séance du 23 juin 2016

Avenant n°1 au contrat de territoire avec le Département

Délibération N°11 - DDV - Séance du 3 décembre 2015

Avenant à la convention partenariale 2014-2016 pour le Fichier Commun de la Demande Locative Sociale du Finistère (FCDLS)

Délibération N°4 - DDU - Séance du 9 octobre 2015

Programme Local de l'Habitat 2011 - 2016 Subventions de Quimper Communauté à la Fondation Massé Trévidy pour l'année 2015

Délibération N°6 - DDU - Séance du 29 mai 2015

Programme local de l'habitat 2011-2016 - Subventions de Quimper Communauté aux partenaires habitat pour l'année 2014

Délibération N°4 DDU 14.4 - Séance du 27 juin 2014

Bilan des opérations immobilières 2013

Délibération N°1 DDU 14.4 - Séance du 27 juin 2014