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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Guillaume MENGUY
10 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Quimper

Délibération N°34 - DDU - Séance du 23 juin 2016

Le Logis Breton - Garantie d'emprunt Réalisation de 5 logements VEFA, Résidence Aquilonia 10 route de Brest à Quimper

Délibération N°20 - DAFJ - Séance du 9 octobre 2015

Règlement d'utilisation des véhicules de service

Délibération N°10 - DRH - Séance du 3 juillet 2015

Bilan des opérations immobilières 2014

Délibération N°7 - DDU - Séance du 29 mai 2015

Zone d'activités de Kerlic à Quimper - Bilan de la concertation, approbation du scénario et du bilan financier prévisionnel, désignation d'une maîtrise d'ouvrage unique

Délibération N°29 - DDU - Séance du 29 mai 2015

Secteur du Grand Guélen à Quimper - Implantation de la société CAPIC/CAILLAREC - Projet de division parcellaire

Délibération N°18 - DDU - Séance du 5 décembre 2014

Accompagnement du nouveau parc des expositions de Penvillers - Création du parking des exposants - Habilitation du président à déposer une demande d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°1 DDV 14.5 - Séance du 10 octobre 2014

Zone d'activités de Kerlic à Quimper - Approbation des modalités de concertation

Délibération N°4 DDU 14.5 - Séance du 10 octobre 2014

Salon explor'emploi 2014

Délibération N°2 ECO 14.4 - Séance du 27 juin 2014

Acquisition du bâtiment situé 4 rue Pierre Mocaër à Penvillers

Délibération N°9 DDU 14.4 - Séance du 27 juin 2014