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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Valérie LECERF-LIVET
19 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Ouverture des 1/4 de crédits en investissement avant vote du budget 2017

Délibération N°13 - DAFJ - Séance du 1 décembre 2016

Prolongation des régies de recettes et d'avances préexistantes

Délibération N°21 - DAFJ - Séance du 1 décembre 2016

Indemnité de responsabilité des régisseurs de recettes

Délibération N°34 - DRH - Séance du 1 décembre 2016

Adoption du taux horaire du personnel technique dans le cadre des travaux en régie

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 29 septembre 2016

Aide à la société Fileuse d'Arvor sous la forme d'une avance remboursable Signature d'un avenant

Délibération N°19 - DECO - Séance du 23 juin 2016

Contrat de Ville de Quimper Communauté NPRU de Kermoysan - Protocole de Préfiguration

Délibération N°24 - DGST - Séance du 17 mars 2016

Convention avec Pepite Bretagne

Délibération N°18 - DECO - Séance du 17 mars 2016

Subvention à l'Ecole Supérieure d'Ingénieurs de Bretagne Atlantique

Délibération N°7 - DECO - Séance du 3 juillet 2015

Initiative Cornouaille 2015

Délibération N°34 - DECO - Séance du 29 mai 2015

Restaurants inter-administratifs : participation de la collectivité

Délibération N°40 - DRH - Séance du 29 mai 2015

Association Thérèse Rondeau - Garantie d'emprunt - Opération de création d'une unité Alzheimer de 10 places d'hébergement temporaire à l'EHPAD Thérèse Rondeau à Quimper

Délibération N°8 - DFCP - Séance du 26 mars 2015

Association Thérèse Rondeau - Garantie d'emprunt - Opération d'amélioration des conditions d'hébergement et de remise en conformité de l'EHPAD Thérèse Rondeau - Kernisy à Quimper

Délibération N°7 - DFCP - Séance du 26 mars 2015

Création d'un groupement de commandes pour les évolutions des sites web de Quimper Communauté et de la mairie de Quimper - Convention constitutive du groupement de commandes

Délibération N°20 - CAB - Séance du 5 février 2015

Création d'une commission de contrôle des concessions et affermages

Délibération N°8 - DFCP - Séance du 5 février 2015

Nouvelle formule du magazine d'information communautaire et municipal - Convention constitutive d'un groupement de commandes

Délibération N°19 - CAB - Séance du 5 février 2015

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