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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Christian KERIBIN
18 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Tarif des plateaux proposés aux agents par le Symoresco Revalorisation de la participation de l'employeur

Délibération N°33 - DRH - Séance du 1 décembre 2016

Création des budgets annexes de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°12 - DAFJ - Séance du 1 décembre 2016

Avenant n°3 au contrat de territoire avec le Département

Délibération N°20 - DAFJ - Séance du 1 décembre 2016

Signature de conventions avec la Région sur la mise en oeuvre du dispositif des aides économiques de Quimper Communauté

Délibération N°29 - DECO - Séance du 1 décembre 2016

Contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du parc des expositions et du centre des congrès Avenant n°2 relatif aux acquisitions de matériels mis à disposition du délégataire et au nombre de journées mises à disposition du délégant

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 29 septembre 2016

Organisation d'Agrifête à Quimper sur le site de Coat Bily

Délibération N°17 - DECO - Séance du 23 juin 2016

Subventions économiques 2016

Délibération N°14 - DECO - Séance du 17 mars 2016

Renouvellement d'un groupement de commandes Réalisation de formations à caractère réglementaire conduite engins de chantier et habilitation électrique

Délibération N°21 - DRH - Séance du 17 mars 2016

Approbation du rapport de la CLECT : transfert eaux pluviales

Délibération N°13 - DAFJ - Séance du 3 décembre 2015

Dotation de solidarité communautaire (DSC) - Montant 2015

Délibération N°12 - DAFJ - Séance du 3 décembre 2015

Modification de la représentation de Quimper Communauté au SYMESCOTO

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 3 juillet 2015

Aide à l'installation agricole

Délibération N°32 - DECO - Séance du 29 mai 2015

Désignation des représentants du Président de Quimper Communauté à la commission départementale d'aménagement commercial

Délibération N°35 - DECO - Séance du 29 mai 2015

prestations de nettoyage de locaux - Covention constitutive d'un groupement de commandes

Délibération N°22 - DBM - Séance du 26 mars 2015

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°13 - DAG - Séance du 5 février 2015

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