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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Ludovic JOLIVET
20 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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TEBEO - Contrat d'objectifs et de moyens 2016 -2018

Délibération N°39 - CAB - Séance du 1 décembre 2016

Subvention de l'Open de tennis 2017

Délibération N°23 - DECO - Séance du 29 septembre 2016

SAEML Quimper événements Désignation d'un représentant de Quimper Communauté

Délibération N°5 - DECO - Séance du 23 juin 2016

Avis du conseil communautaire de Quimper Communauté sur l'arrêté préfectoral n° 2016 106-0005 du 15 avril 2016, portant projet de périmètre de fusion de la communauté d'agglomération Quimper Communauté et de la communauté de communes du pays Glazik et de la commune de Quéménéven

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 23 juin 2016

Transfert du port du Corniguel - Cap Horn à Quimper communauté

Délibération N°19 - DECO - Séance du 17 mars 2016

Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) du Finistère

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 3 décembre 2015

Rapport général d'activité 2014

Délibération N°9 - DAFJ - Séance du 9 octobre 2015

Contrat de territoire 2015-2020 avec le Département

Délibération N°14 - DGST - Séance du 3 juillet 2015

Gestion des biens acquis par Foncier de Bretagne sur le secteur de la Gare Convention entre Quimper communauté et la ville de Quimper

Délibération N°9 - DDU - Séance du 29 mai 2015

Transports collectifs - Tarifs 2015/2016

Délibération N°12 - DDV - Séance du 29 mai 2015

Contrat de partenariat 2014-2020

Délibération N°47 - DGST - Séance du 29 mai 2015

Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n° 7

Délibération N°11 - DDV - Séance du 29 mai 2015

Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la communauté d'agglomération de Quimper au cours des excercices 2010 et suivants

Délibération N°31 - DFCP - Séance du 26 mars 2015

SEML Quimper Evénements - Attribution d'une rémunération fixe forfaitaire au président et à la vice-présidente

Délibération N°7 - DFCP - Séance du 5 décembre 2014

Rapport général d'activité 2013

Délibération N°9 - DFCP - Séance du 5 décembre 2014

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