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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-René GUELLEC
11 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Expérimentation binage mixte sur maïs ou céréales

Délibération N°67 - DENV - Séance du 1 décembre 2016

Programme bocager Breizh Bocage sur le bassin versant de la rivière du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux

Délibération N°50 - DENV - Séance du 1 décembre 2016

Aide à la réalisation de diagnostic de conversion en agriculture biologique

Délibération N°65 - DENV - Séance du 1 décembre 2016

Programme d'actions opérationnelles sur le bassin versant de la rivière du Stéir dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux

Délibération N°49 - DENV - Séance du 1 décembre 2016

Aide à l'expérimentation pour l'implantation de dérobées en mélange fourrager graminées et légumineuses

Délibération N°66 - DENV - Séance du 1 décembre 2016

Programme bocager « Breizh Bocage » sur le bassin versant de la rivière du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux

Délibération N°50 - DENV - Séance du 23 juin 2016

Travaux bocagers dans le cadre du nouveau programme "Breizh Bocage" sur le bassin versant du Stéïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux

Délibération N°32 - DENV - Séance du 17 mars 2016

Programme d'actions opérationnelles sur le bassin versant du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux

Délibération N°30 - DENV - Séance du 28 janvier 2016

Programme bocager « Breizh Bocage » sur le bassin versant de la rivière du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux

Délibération N°37 - DENV - Séance du 3 décembre 2015

Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°52 - DENV - Séance du 29 mai 2015

Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°27 - DENV - Séance du 5 février 2015