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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Alain LE GRAND (ERGUE-GABERIC)
9 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Convention avec la Technopole et avance sur subvention 2015

Délibération N°23 - ECO - Séance du 5 décembre 2014

Soutien à l'apprentissage

Délibération N°24 - ECO - Séance du 5 décembre 2014

Financement de l'étude de préfiguration d'un Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification (GEIQ) dans le domaine des rayons frais traditionnels

Délibération N°22 - ECO - Séance du 5 décembre 2014

Avance sur subvention touristique

Délibération N°21 - MGP - Séance du 5 décembre 2014

Contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du parc des expositions et du centre de congrès - Avenant au contrat relatif aux acquisitions de matériels mis à disposition du délégataire

Délibération N°1 MGP 14.5 - Séance du 10 octobre 2014

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°3 DAG 14.4 - Séance du 27 juin 2014

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction d'un EHPAD à Prat Maria Quimper

Délibération N°7 DFCP 14.4 - Séance du 27 juin 2014

OPAC Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Coteaux du Rouillen à Ergué-Gabéric

Délibération N°6 DFCP 14.4 - Séance du 27 juin 2014

Fonds de concours à la commune de Quimper en matière informatique

Délibération N°5 DFCP 14.4 - Séance du 27 juin 2014