Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Marie LE GALL
6 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Transports collectifs - Schéma directeur d'accessibilité - Agenda d'accessibilité programmé (Sd'AP)

Délibération N°35 - DDV - Séance du 29 septembre 2016

Avenant n° 2 à la convention du 22 février 2005 relative aux modalités de gestion des bibliothèques transférées à Quimper Communauté

Délibération N°52 - DAFJ - Séance du 23 juin 2016

Rapport annuel de la commission intercommunale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Délibération N°39 - POP - Séance du 28 janvier 2016

Subventions aux associations - Mission Jeunesse

Délibération N°26 - POP - Séance du 3 juillet 2015

Rapport annuel de la commission intercommunale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Délibération N°12 - DAG - Séance du 5 février 2015

Rapport annuel de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Délibération N°2 DAG 14.4 - Séance du 27 juin 2014