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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Antoine GABRIELE
19 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Subventions aux associations d'insertion

Délibération N°37 - DSSR - Séance du 29 septembre 2016

Attribution subventions aux associations - Mission Jeunesse

Délibération N°62 - POP - Séance du 23 juin 2016

ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°6 à la convention de partenariat

Délibération N°60 - DSSR - Séance du 23 juin 2016

Association Ulamir e Bro Glazik Prolongation de la convention d'objectif

Délibération N°63 - POP - Séance du 23 juin 2016

Convention entre Quimper communauté et l'association les Maraîchers de la Coudraie

Délibération N°61 - DSSR - Séance du 23 juin 2016

Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2016

Délibération N°39 - POP - Séance du 17 mars 2016

Association Ulamir e Bro Glazik Prolongation de la convention d'objectifs

Délibération N°43 - POP - Séance du 3 décembre 2015

Subventions aux structures d'insertion

Délibération N°44 - DSSR - Séance du 9 octobre 2015

ACTIFE Quimper Cornouaille - Avenant n°3 à la convention et reclassement d'une avance de trésorerie

Délibération N°45 - DSSR - Séance du 9 octobre 2015

Demande de subvention et renouvellement de la convention de partenariat 2015-2018 entre la Mission Locale du Pays de Cornouaille et Quimper Communauté

Délibération N°25 - POP - Séance du 3 juillet 2015

Convention entre Quimper Communauté et l'association "Les Maraîchers de la Coudraie"

Délibération N°55 - DSSR - Séance du 29 mai 2015

ACTIFE Quimper Cornouaille - Avenant n° 2 à la convention de partenariat

Délibération N°30 - DR - Séance du 26 mars 2015

Assocaition Ulamir e Bro Glazik - Subvention 2015

Délibération N°29 - DDC - Séance du 26 mars 2015

Association Ulamir e Bro Glazik - Avance sur subvention 2015

Délibération N°52 - DDC - Séance du 5 décembre 2014

ACTIFE Avance sur subvention 2015

Délibération N°55 - DS - Séance du 5 décembre 2014

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