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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Georges-Philippe FONTAINE
12 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Etude GEMAPI - Convention entre le Sivalodet et Quimper Communauté

Délibération N°47 - DENV - Séance du 1 décembre 2016

Projet SAGE de la Baie de Douarnenez - Avis

Délibération N°46 - DENV - Séance du 1 décembre 2016

Adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d'une prestation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) dans le cadre d'une étude diagnostic et d'accompagnement dans la définition et l'élaboration d'un projet de convention pluriannuelle d'insertion et de maintien dans l'emploi des personnes handicapées (convention FIPHFP)

Délibération N°14 - DRH - Séance du 29 septembre 2016

Expérimentation binage mixte sur maïs ou céréales

Délibération N°35 - DENV - Séance du 17 mars 2016

Aide à la réalisation de diagnostic de conversion en agriculture biologique

Délibération N°34 - DENV - Séance du 17 mars 2016

Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°39 - DENV - Séance du 9 octobre 2015

Nouveau programme bocager "Breizh Bocage" sur le bassin versant de la rivière du Stéïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux

Délibération N°40 - DENV - Séance du 9 octobre 2015

Expérimentation binage sur maïs ou céréales

Délibération N°28 - DENV - Séance du 26 mars 2015

Approbation de la révision du zonage d'assainissement collectif et non collectif sur le territoire de Quimper Communauté

Délibération N°46 - DENV - Séance du 5 décembre 2014

Campagne de martelage et vente de bois sur pieds sur le périmètre de captage d'eau potable de Kernisy

Délibération N°44 - DENV - Séance du 5 décembre 2014

Tarifs environnement pour l'année 2015

Délibération N°50 - DENV - Séance du 5 décembre 2014

Traitement des encombrants en centre de stockage de déchets non dangereux

Délibération N°51 - DENV - Séance du 5 décembre 2014