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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Paul LE DANTEC
13 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Zone d'activités de Kerdroniou Pour constituer l'entité foncière autorisant le dépôt du permis de construire, il convient de procéder à la déclaration préalable valant division

Délibération N°19 - DDU - Séance du 29 septembre 2016

Autorisation d'une prise de participation de la SEML Quimper Evénements au capital de la société de gestion délégataire de l'aéroport de Quimper Bretagne (groupe Aéroports Bretagne Ouest ABO)

Délibération N°20 - DECO - Séance du 29 septembre 2016

Modification de la représentation de Quimper Communauté au SYMESCOTO

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 29 septembre 2016

Aides à trois entreprises de l'agglomération

Délibération N°14 - DECO - Séance du 23 juin 2016

Aide à la société Sabella sous la forme d'une avance remboursable Signature d'un avenant

Délibération N°18 - DECO - Séance du 23 juin 2016

Modification n°3 de la délégation du conseil communautaire au président

Délibération N°28 - DECO - Séance du 23 juin 2016

Protection sociale complémentaire - Risque prévoyance Participation supplémentaire de l'employeur

Délibération N°20 - DRH - Séance du 17 mars 2016

Modification du tableau des emplois

Délibération N°23 - DRH - Séance du 17 mars 2016

Subventions d'innovation - Année 2016

Délibération N°13 - DECO - Séance du 17 mars 2016

Signature d'un marché après consultation

Délibération N°11 - DAFJ - Séance du 28 janvier 2016

Décision modificative n°3

Délibération N°15 - DAFJ - Séance du 3 décembre 2015

Fondation Franco-Britannique de Sillery - Garantie d'emprunt Reprise de l'entreprise adaptée "EA Sillery-Quimper" et de l'ESAT "Ateliers de Cuzon" sur la commune de Quimper

Délibération N°19 - DAFJ - Séance du 9 octobre 2015

Election du président de Quimper Communauté

Délibération N°1 DAG 14.2 - Séance du 18 avril 2014