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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Christian COROLLER
11 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Subvention à l'association "Les Petits débrouillards de Bretagne"

Délibération N°69 - DGST - Séance du 1 décembre 2016

Aide à l'expérimentation pour l'implantation de dérobées en mélange fourrager : graminées / légumineuses

Délibération N°36 - DENV - Séance du 17 mars 2016

Reconduction du co-financement du Conseil en Energie Partagé (CEP) pour les communes de Quimper Communauté

Délibération N°36 - DGST - Séance du 28 janvier 2016

Demande de subvention ADEME pour une étude de faisabilité de la mise en place d'une pompe à chaleur (PAC) sur eaux usées - piscine AQUARIVE

Délibération N°34 - DGST - Séance du 28 janvier 2016

Tarifs environnement pour l'année 2016

Délibération N°33 - DENV - Séance du 3 décembre 2015

Festival Breizh Transition

Délibération N°42 - DGST - Séance du 9 octobre 2015

Subvention à l'association « Les petits débrouillards de Bretagne »

Délibération N°43 - DGST - Séance du 9 octobre 2015

OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réalisation de 8 pavillons en location-accession Mezarun sur la commune de Plonéis

Délibération N°18 - DAFJ - Séance du 9 octobre 2015

Travaux courants d'entretien de voirie - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°50 - DDV - Séance du 29 mai 2015

Mise en œuvre de toits photovoltaïques sur deux sites de Quimper Communauté

Délibération N°29 - DBM - Séance du 5 février 2015

Avenant n°5 A au contrat d'affermage pour la gestion de l'eau potable des communes de Guengat - Plogonnec et Plonéis

Délibération N°24 - DENV - Séance du 5 février 2015