Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Stéphane LE BOURDON
4 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Convention d'échanges d'informations voyageurs avec SNCF Mobilités

Délibération N°42 - DDV - Séance du 23 juin 2016

Transports collectifs - Participation financière versée au Département pour l'aménagement d'un point d'arrêt bus

Délibération N°2 DDV 14.5 - Séance du 10 octobre 2014

Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Communauté et chaque commune membre

Délibération N°2 DDU 14.4 - Séance du 27 juin 2014

Transports collectifs - Charte d'interopérabilité KorriGO

Délibération N°3 DDV 14.4 - Séance du 27 juin 2014