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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Alain LE GRAND
12 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Conséquences de la création de Quimper Bretagne Occidentale sur le périmètre et le contenu du SCoT de l'Odet et modification des statuts du SYMESCOTO

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 1 décembre 2016

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°19 - DAFJ - Séance du 1 décembre 2016

OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réalisation de 9 logements individuels PSLA Les Chèvrefeuilles - Guengat

Délibération N°17 - DAFJ - Séance du 1 décembre 2016

Subvention à l'association Slow food

Délibération N°28 - DECO - Séance du 1 décembre 2016

Modification du tableau des emplois

Délibération N°32 - DRH - Séance du 1 décembre 2016

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°18 - DAFJ - Séance du 1 décembre 2016

Convention de mise à disposition de services du système d'information de Quimper Communauté à l'agence Quimper Cornouaille Développement (QCD)

Délibération N°16 - DSI - Séance du 29 septembre 2016

Aide à la société Sabella sous la forme d'une avance remboursable - Signature d'un avenant

Délibération N°25 - DECO - Séance du 29 septembre 2016

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°12 - DAFJ - Séance du 23 juin 2016

Signature d'un marché après consultation

Délibération N°10 - DAFJ - Séance du 17 mars 2016

Convention avec ERDF Zone d'activités de Kerourvois à Ergué-Gabéric

Délibération N°8 - DDU - Séance du 3 décembre 2015

Décisions du président de Quimper Communauté prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°12 - DAFJ - Séance du 9 octobre 2015