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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur:
17 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 1 décembre 2016

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 29 septembre 2016

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 23 juin 2016

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 17 mars 2016

FEUILLE DE PRESENCE et CERTIFICAT EXECUTOIRE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 28 janvier 2016

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 3 décembre 2015

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 9 octobre 2015

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 3 juillet 2015

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Séance du 29 mai 2015

Feuille de présence

Délibération N°0 - DGS - Séance du 26 mars 2015

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAG - Séance du 5 février 2015

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAG - Séance du 5 décembre 2014

Réseau haut débit - Délégation de service public - Rapport d'activité 2013 du délégataire

Délibération N°36 - DSI - Séance du 5 décembre 2014

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 14.5 - Séance du 10 octobre 2014

Feuille de présence

Délibération N° 0 14.4 - Séance du 27 juin 2014

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