• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean MELLEC
9 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

Page 1/1
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Vente d'un terrain à la société Sonafi - Zone de Kerdroniou

Délibération N°2 DDECT 00.5 - Séance du 9 octobre 2000

Location d'un bâtiment à Plomelin - Société Mécanique Chaudronnerie AtlantiqueLocation d'un bâtiment à Plomelin - Société Mécanique Chaudronnerie Atlantique

Délibération N°6 SG 00.5 - Séance du 9 octobre 2000

Association Ouest Atlantique Subvention 2000

Délibération N°6 DDECT 00.3 - Séance du 21 avril 2000

Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) Subvention 2000

Délibération N°5 DDECT 00.3 - Séance du 21 avril 2000

Transfert de la compétence assainissement à la communauté d'agglomération Proposition d'assistance

Délibération N°5 SG 00.3 - Séance du 21 avril 2000

Renouvellement d'une ligne de trésorerie

Délibération N°2 SG 00.3 - Séance du 21 avril 2000

Pépinière d'entreprises - Adhésion à l'association ELAN

Délibération N°8 DDECT 99.4 - Séance du 18 juin 1999

Pépinière d'entreprises - Avenant au contrat d'abonnement Internet

Délibération N°2 DDECT 98.4 - Séance du 19 juin 1998

Atelier-relais de Kergonan - Quimper Location à la société Serma

Délibération N°3 DDECT 98.4 - Séance du 19 juin 1998