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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: DAGORN
2 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Contrat de gestion de la fourrière du Corniguel - Avenant n° 2

Délibération N°3 DVE 00.4 - Séance du 26 juin 2000

Programme local de l'habitat de l'agglomération quimpéroise - Convention 1998-2000

Délibération N°1 DDU 98.4 - Séance du 19 juin 1998