Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Roger KEROMNES (QUIMPER)
6 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Lancement de l'appel d'offres sur le mobilier urbain

Délibération N°1 DVE 01.1 - Séance du 9 février 2001

Service de transports à mobilité réduite - Budget 2001

Délibération N°6 SG 00.6 - Séance du 8 décembre 2000

Transports urbains Compte d'exploitation 2000 de la CTUAQ - Budget supplémentaire

Délibération N°7 SG 00.5 - Séance du 9 octobre 2000

Transports urbains - Tarifs 2000/2001

Délibération N°10 SG 00.4 - Séance du 26 juin 2000

Transports urbains - Compte d'exploitation prévisionnel de la CTUAQ pour 2000

Délibération N°5 SG 00.2 - Séance du 18 février 2000

Service de transport des personnes à mobilité réduite - Budget 2000

Délibération N°7 SG 00.2 - Séance du 18 février 2000