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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Michel PAUGAM (QUIMPER)
9 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Contrat de reprise de collecte sélective des papiers recyclables avec la société "La Chapelle d'Arblay"

Délibération N°4 DVE 00.4 - Séance du 26 juin 2000

Traitement des déchets encombrants en centre d'enfouissement technique de déchets de classe II

Délibération N°2 DVE 00.3 - Séance du 21 avril 2000

Participation financière - Société Grandjouan Onyx - Retard dans le démarrage de la collecte sélective en porte à porte

Délibération N°1 DVE 00.2 - Séance du 18 février 2000

Retrait de la commune d'Ergué-Gabéric du Sicom - Transfert de la compétence déchets à Quimper-communauté - Convention avec le Sicom

Délibération N°1 DVE 98.5 - Séance du 9 octobre 1998

Gestion des déchetteries communautaires - Appel d'offres

Délibération N°5 DVE 98.5 - Séance du 9 octobre 1998

Marché pour le tri conditionnement des papiers, journaux et cartonnettes

Délibération N°2 DVE 98.4 - Séance du 19 juin 1998

Achat de conteneurs individuels

Délibération N°3 DVE 98.4 - Séance du 19 juin 1998

Déchets - Collecte - Appel d'offres - Cahier des charges

Délibération N°1 DVE 97.6 - Séance du 12 décembre 1997

Déchets - Point sur le dossier

Délibération N°2 SG 97.3 - Séance du 18 avril 1997