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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Georges KERGONNA (QUIMPER)
15 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Location d'un atelier à la société BCMH - Usine-relais du Petit Guélen

Délibération N°4 DDECT 01.1 - Séance du 9 février 2001

Entreprise Bretagne Truite - Renouvellement du contrat d'occupation

Délibération N°3 DDECT 01.1 - Séance du 9 février 2001

Contrat de Plan - Convention particulière d'application ADRIA

Délibération N°6 DDECT 00.6 - Séance du 8 décembre 2000

Syndicat Mixte de développement des services de technologies, d'informations et de télécommunications Participation financière 2000

Délibération N°3 DDECT 00.6 - Séance du 8 décembre 2000

Secteur de Kéreval-Plonéis Etude préalable à l'aménagement de la zone communautaire

Délibération N°1 DDECT 00.5 - Séance du 9 octobre 2000

ADRIA - Subvention 2000

Délibération N°4 DDECT 00.3 - Séance du 21 avril 2000

Zone d'activité de Kerdroniou Travaux de viabilisation - Appel d'offres

Délibération N°3 DDECT 00.3 - Séance du 21 avril 2000

Modification de la superficie du projet Localinge à Kerdroniou

Délibération N°3 DDECT 99.4 - Séance du 18 juin 1999

Société Bretagne Truite - Contrat d'occupation

Délibération N°5 DDECT 99.4 - Séance du 18 juin 1999

Modification de la superficie du projet Localinge à Kerdroniou

Délibération N°4 DDECT 99.4 - Séance du 18 juin 1999

Société Le Baron - Acquisition d'un terrain zone de Kerdroniou

Délibération N°7 DDECT 99.4 - Séance du 18 juin 1999

Relogement de l'entreprise GHL machines agricoles, 6, rue Fanch Bégot

Délibération N°6 DDECT 99.4 - Séance du 18 juin 1999

Extension de la zone d’activités communautaire - Taxe professionnelle de zone

Délibération N°3 SG 97.4 - Séance du 13 juin 1997

Réforme du cadre comptable - Choix des modalités de vote, d’amortissement et de rattachement de charges par la communauté de communes Quimper communauté

Délibération N°2 DBF 97.1 - Séance du 31 janvier 1997

Orientations budgétaires pour l’année 1997

Délibération N°1 DBF 97.1 - Séance du 31 janvier 1997