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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-René HASCOET (PLUGUFFAN)
9 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Lancement d'une Opération d'Amélioration de l'Habitat sur le centre historique de Quimper et sur les bourgs des communes périphériques

Délibération N°1 DDU 00.4 - Séance du 26 juin 2000

Association Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL) Demande de subvention

Délibération N°7 SG 00.3 - Séance du 21 avril 2000

Aide au logement social - Contrat de ville - 16 logements résidence Guiriden à Quimper

Délibération N°1 DDU 00.1 - Séance du 14 janvier 2000

Opération programmée de l'habitat 1997-1998 Bilan final de l'O.P.A.H. et perspectives

Délibération N°1 DDU 99.4 - Séance du 18 juin 1999

Logement OPAC - Contrat

Délibération N°1 DDU 97.5 - Séance du 30 octobre 1997

Bilan d’activités de l’OPAH 1994-1996

Délibération N°1 DDU 97.4 - Séance du 13 juin 1997

Programme Local de l’Habitat de l’Agglomération Quimpéroise - Conventionnement 1997-1999

Délibération N°3 DDU 97.3 - Séance du 18 avril 1997

Seconde opération programmée d’amélioration de l’habitat

Délibération N°1 DDU 97.1 - Séance du 31 janvier 1997

Election du président

Délibération N°1 SG 97.1 - Séance du 31 janvier 1997