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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Pierre LE BERRE (PLONEIS)
12 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Construction d'un dépôt bus

Délibération N°1 DBCM 01.1 - Séance du 9 février 2001

Versement transport Convention entre Quimper-communauté et la SNCF

Délibération N°10 SG 01.1 - Séance du 9 février 2001

Transports urbains Compte d'exploitation prévisionnel de la CTUAQ pour 2001

Délibération N°7 SG 00.6 - Séance du 8 décembre 2000

Location 2, quai de l’Odet au profit de la C.T.U.A.Q.

Délibération N°12 SG 00.6 - Séance du 8 décembre 2000

Transports urbains Avenant n° 5 à la convention Quimper-communauté/CTUAQ Evolution de l'offre et de la demande contractuelles

Délibération N°8 SG 00.6 - Séance du 8 décembre 2000

Contournement nord-ouest

Délibération N°2 DVE 00.5 - Séance du 9 octobre 2000

Contrat de plan Etat-région 2000/2006 - Volet routier

Délibération N°1 DVE 00.5 - Séance du 9 octobre 2000

Transports urbains Renouvellement du parc d'autobus - Programme 2001 - Appel d'offres

Délibération N°8 SG 00.5 - Séance du 9 octobre 2000

Projet de construction d'un nouveau dépôt pour le service des transports urbains

Délibération N°11 SG 00.4 - Séance du 26 juin 2000

Transports urbains - Reversement de TVA

Délibération N°9 SG 00.4 - Séance du 26 juin 2000

Extension du Périmètre des Transports Urbains Avenant à la convention entre Quimper-communauté et le département du Finistère Etude opérationnelle - Marché négocié

Délibération N°12 SG 00.4 - Séance du 26 juin 2000

Transports urbains - Renouvellement du parc d'autobus - Appel d'offres

Délibération N°6 SG 00.2 - Séance du 18 février 2000