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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: M. PLOUHINEC
9 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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SOCIÉTÉ ELEKTROBIT SAS - LOCATION À L'HÔTEL DES ENTREPRISES

Délibération N°3 DDLAE 03.4 - Séance du 20 juin 2003

PARTICIPATION 2003 À MÉGALIS BRETAGNE

Délibération N°6 DDLAE 03.4 - Séance du 20 juin 2003

TRANSFERT DE GESTION D'UN TERRAIN, RUE LOUIS LE BOURHIS - BRETAGNE TRUITE

Délibération N°1 DAG 03.2 - Séance du 14 mars 2003

SOCIÉTÉ ELEKTROBIT SAS - MODIFICATION DE SURFACE

Délibération N°4 DDLAE 03.2 - Séance du 14 mars 2003

PARTICIPATION 2002 À MÉGALIS BRETAGNE

Délibération N°8 DDLAE 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ TRANS-ARMORIQUE À KERDRONIOU RÉFÉRENCES CADASTRALES

Délibération N°11 DDLAE 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

CONVENTIONS TECHNOPOLE ET NOVASIGHT

Délibération N°6 DAG 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

TRAVAUX DANS L'ATELIER-RELAIS DE KERGONAN - 6 RUE FANCH BÉGOT RÉVISION DU LOYER DE LA SOCIÉTÉ E.E.R.I.

Délibération N°5 DDECT 02.4 - Séance du 21 juin 2002

Société SATRAS - Acquisition d'un terrain zone de Quillihuec II à Ergué-Gabéric

Délibération N°5 DDECT 02.2 - Séance du 8 mars 2002