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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Marie-Christine COUSTANS (QUIMPER)
16 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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TARIFS SERVICE ENVIRONNEMENT POUR L'ANNÉE 2008

Délibération N°3 DVE 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

CESSION DE TERRAINS PROGRAMME DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS DE L'ODET

Délibération N°1 DAG 07.5 - Séance du 6 juillet 2007

RECOURS DE L'ASSOCIATION SERVICE PUBLIC CONTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ CONCERNANT LE MARCHÉ DE COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS

Délibération N°2 DAG 07.5 - Séance du 6 juillet 2007

Ferme de Kerlavic - Organisation d'une journée Portes Ouvertes

Délibération N°7 DDET 06.5 - Séance du 30 juin 2006

CONSULTATION ADMINISTRATIVE PROJET DE SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) DE L'ODET

Délibération N°1 DVE 06.2 - Séance du 10 mars 2006

TARIFS FOURRIÈRE ET DÉCHETS POUR L'ANNÉE 2006

Délibération N°3 DVE 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

CONVENTION QUIMPER COMMUNAUTÉ - BRETAGNE VIVANTE SEPNB

Délibération N°10 DVE 05.6 - Séance du 7 octobre 2005

BROYAGE ET VALORISATION DES DÉCHETS VÉGÉTAUX COLLECTÉS SUR QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°3 DVE 05.1 - Séance du 4 février 2005

TARIFS FOURRIÈRE ET DÉCHETS POUR L'ANNÉE 2005

Délibération N°7 DVE 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

AVENANT AUX MARCHÉS DE RÉHABILITATION DE LA DÉCHARGE DE KERJÉQUEL

Délibération N°4 DVE 04.4 - Séance du 25 juin 2004

DÉVELOPPEMENT ET GESTION DES SENTIERS DE DÉCOUVERTE

Délibération N°1 EV 04.1 - Séance du 6 février 2004

TRANSFERT DE GESTION DE BIENS APPARTENANT À LA VILLE DE QUIMPER - FOURRIÈRE ANIMALE DU CORNIGUEL

Délibération N°2 DAG 03.6 - Séance du 7 novembre 2003

AVENANT AU MARCHÉ DE GESTION DE LA FOURRIÈRE ANIMALE

Délibération N°3 DVE 03.6 - Séance du 7 novembre 2003

INTERVENTION DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION EN MATIÈRE DE SENTIERS PIETONNIERS

Délibération N°1 EV 03.3 - Séance du 18 avril 2003

TARIFS FOURRIÈRE ET DÉCHETTERIE POUR L'ANNÉE 2003

Délibération N°2 DVE 03.2 - Séance du 14 mars 2003

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