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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Hubert. GUILLET (QUIMPER)
15 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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RECLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DDET 04.5 - Séance du 30 septembre 2004

VENTE D'UN TERRAIN À LA S.A. E.E.R.I. (EUZEN ELECTRICITÉ RÉSEAUX INFORMATIQUES) - LOTISSEMENT DU MOULIN DU LOCH -

Délibération N°5 DDET 04.4 - Séance du 25 juin 2004

BÂTIMENT EX-E.G.T.S. - ZONE DE KERDRONIOU - VENTE À LA SOCIÉTÉ B.S.M. (BRETAGNE SABLAGE MÉTALLISATION)

Délibération N°3 DDET 04.4 - Séance du 25 juin 2004

ETUDE PROSPECTIVE SUR LE DEVENIR DU PORT DU CORNIGUEL - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°4 DDET 04.2 - Séance du 12 mars 2004

ATELIERS-RELAIS - TARIFS 2004

Délibération N°3 DDLAE 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

SOCIÉTÉ E.G.T.S. - CONTRAT D'OCCUPATION D'UN LOCAL INDUSTRIEL - ZONE DE KERDRONIOU

Délibération N°1 DDLAE 03.6 - Séance du 7 novembre 2003

BÂTIMENT EX-PINAULT BOIS À PLUGUFFAN - LOCATION À LA SOCIÉTÉ GRANDJOUAN ONYX

Délibération N°2 DDLAE 03.6 - Séance du 7 novembre 2003

TECHNOPOLE QUIMPER CORNOUAILLE SUBVENTION 2003 - AVENANT N°3 À LA CONVENTION

Délibération N°1 DDLAE 03.3 - Séance du 18 avril 2003

CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU FINISTÈRE (A.FO.BAT 29) - MOULIN DES LANDES

Délibération N°1 DDLAE 03.2 - Séance du 14 mars 2003

AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DU MOULIN DES LANDES À QUIMPER APPROBATION DU BILAN PRÉVISIONNEL LANCEMENT DES TRAVAUX DE VIABILISATION

Délibération N°3 DDU 03.2 - Séance du 14 mars 2003

ASSOCIATION AN TOUR TAN DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE CYBER FEST NOZ 2002

Délibération N°7 DDLAE 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

ACQUISITION BEREHOUC - ZONE DE KERJAOUEN

Délibération N°3 DAG 02.4 - Séance du 21 juin 2002

Vente d'un terrain à la société Elis - Zone de Kerdroniou

Délibération N°5 DDECT 02.3 - Séance du 19 avril 2002

Vente d'un terrain à Kerdroniou à l'entreprise Gilles Rannou

Délibération N°1 DDECT 02.3 - Séance du 19 avril 2002

Vente d'un terrain à Kerdroniou à la société SIM OUEST

Délibération N°3 DDECT 02.2 - Séance du 8 mars 2002