• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Christian LE BIHAN (QUIMPER)
17 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 1/2
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (O.P.A.C.) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Délibération N°1 DDU 07.7 - Séance du 9 novembre 2007

SUBVENTION ADIL 2007

Délibération N°4 DDU 07.6 - Séance du 5 octobre 2007

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES 2006

Délibération N°3 DAG 07.4 - Séance du 8 juin 2007

BIBLIOTHÈQUE-MÉDIATHÈQUE DE PLUGUFFAN - ACQUISITION DE L'EMPRISE DU TERRAIN AUPRÈS DE LA COMMUNE DE PLUGUFFAN

Délibération N°4 DAG 07.4 - Séance du 8 juin 2007

SECTEUR DE KERVOUYEC RÉSERVE FONCIÈRE DÉCLARATION D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

Délibération N°5 DAG 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

SECTEUR DE KERLIC RÉSERVE FONCIÈRE DÉCLARATION D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

Délibération N°4 DAG 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

Rapport d'activité de l'OPAC de Quimper Cornouaille

Délibération N°1 DDU 06.7 - Séance du 3 novembre 2006

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES EN 2005

Délibération N°1 DAG 06.4 - Séance du 2 juin 2006

SUBVENTION ADIL 2006

Délibération N°4 DDU 06.3 - Séance du 14 avril 2006

PARTICIPATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ À LA C.L.C.V.

Délibération N°3 DDU 06.3 - Séance du 14 avril 2006

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (O.P.A.C.) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Délibération N°1 DDU 05.7 - Séance du 4 novembre 2005

FONDATION MASSÉ-TRÉVIDY SUBVENTION AU TITRE DU COMITÉ POUR L'HABITAT DES JEUNES (CPHJ)

Délibération N°2 DS 05.4 - Séance du 3 juin 2005

Participation de Quimper Communauté à la C.L.C.V.

Délibération N°4 DDU 05.3 - Séance du 15 avril 2005

RÉNOVATION URBAINE DE KERMOYSAN PARTICIPATION COMMUNAUTAIRE PRÉVISIONNELLE DU PROJET

Délibération N°2 DDU 04.5 - Séance du 30 septembre 2004

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (O.P.A.C.) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Délibération N°1 DDU 04.5 - Séance du 30 septembre 2004

[1] 2