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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)
21 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Acquisition de terrain auprès de la ville de Quimper pour l'extension de la zone d'activité du Moulin du Loch à Cuzon (tranche 4)

Délibération N°4 DAG 08.2 - Séance du 29 février 2008

AVANCES SUR SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES ET TOURISTIQUES

Délibération N°4 DDET 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

SUBVENTION À L'ADRIA

Délibération N°5 DDET 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

SUBVENTION À CORNOUAILLE INITIATIVE

Délibération N°6 DDET 07.6 - Séance du 5 octobre 2007

DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UBO

Délibération N°3 DDET 06.3 - Séance du 14 avril 2006

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ COMPTOIR DU SUD OUEST ZONE D'ACTIVITÉ DU GRAND GUELEN

Délibération N°4 DDET 05.6 - Séance du 7 octobre 2005

CESSION D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ TRANSPORT LE GALL ZONE D'ACTIVITÉ DU GRAND GUELEN

Délibération N°4 DDET 05.4 - Séance du 3 juin 2005

VENTE D'UN TERRAIN À LA SCI DN4 ZONE D'ACTIVITÉ DU GRAND GUELEN

Délibération N°5 DDET 05.4 - Séance du 3 juin 2005

Location d'un atelier relais rue Louis Le Bourhis à la société Jean de Mer

Délibération N°4 DDET 05.2 - Séance du 4 mars 2005

CESSION D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ MARINELEC TECHNOLOGIES - LOTISSEMENT DU MOULIN DU LOCH -

Délibération N°2 DDET 05.1 - Séance du 4 février 2005

VENTE D'UN TERRAIN À LA SCI DN1-ZA DU MOULIN DU LOC'H

Délibération N°1 DDET 05.1 - Séance du 4 février 2005

PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES PROPOSITION DE TARIFS 2005

Délibération N°1 DDET 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

SUBVENTION AU CYBER FEST-NOZ

Délibération N°1 DDET 04.6 - Séance du 5 novembre 2004

CESSION D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ LE LOUP - SECTEUR DU MOULIN DES LANDES

Délibération N°5 DDET 04.5 - Séance du 30 septembre 2004

HÔTEL DES ENTREPRISES - LOCATION À LA SOCIÉTÉ ELEKTROBIT

Délibération N°5 DDET 04.2 - Séance du 12 mars 2004

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