Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN)
7 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION DE LOTIR DU LOTISSEMENT D'ACTIVITÉS DU MOULIN DES LANDES

Délibération N°1 DDU 08.1 - Séance du 1 février 2008

Secteur de Kernoter - Quimper Création d'une zone d'activités d'intérêt communautaire

Délibération N°2 DDU 08.2 - Séance du 29 février 2008

CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR UN TERRAIN COMMUNAUTAIRE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE PLOMELIN

Délibération N°1 DAG 07.6 - Séance du 5 octobre 2007

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION RELATIVE AUX ABONNEMENTS INTERMODAUX T.E.R.

Délibération N°2 DVE 07.5 - Séance du 6 juillet 2007

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE FINANCEMENT DU PORTAIL INTERMODAL D'INFORMATION VOYAGEURS FINISTÉRIENS

Délibération N°4 DVE 07.4 - Séance du 8 juin 2007

HABITAT 29 - GARANTIE D'EMPRUNT RÉALISATION DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX À PLUGUFFAN

Délibération N°6 DBF 05.4 - Séance du 3 juin 2005

AMÉNAGEMENT D'UNE AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE À PLUGUFFAN LOT 1 VOIRIE - MARCHÉ COMPLÉMENTAIRE

Délibération N°7 DBF 02.4 - Séance du 21 juin 2002