• Brezhoneg

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Christian COROLLER (PLONEIS)
17 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 1/2
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

PARTICIPATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ À UNE ACTION DE PROMOTION DE L'ÉCONOMIE FINISTÉRIENNE AUPRÈS DES MÉDIAS NATIONAUX ET INTERNATIONAUX

Délibération N°7 DDET 07.6 - Séance du 5 octobre 2007

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ LOCADIF ZONE D'ACTIVITÉ DU GRAND GUELEN

Délibération N°5 DDET 07.3 - Séance du 6 avril 2007

AVANCES SUR SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES ET TOURISTIQUES

Délibération N°6 DDET 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ ATELIER DU STAFF ZONE D'ACTIVITÉ DU MOULIN DU LOC'H

Délibération N°4 DDET 06.6 - Séance du 6 octobre 2006

Soutien au Laboratoire Universitaire de Microbiologie Appliquée de Quimper (Quimper)

Délibération N°4 DDET 06.5 - Séance du 30 juin 2006

VENTE D'UN TERRAIN À LA STÉ ETDE ZONE D'ACTIVITÉS DU GRAND GUELEN

Délibération N°2 DDET 05.6 - Séance du 7 octobre 2005

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ FOUESNANT MÉCANIQUE PRODUCTION ZONE D'ACTIVITÉ DU MOULIN DU LOC'H

Délibération N°2 DDET 05.5 - Séance du 1 juillet 2005

LOCATION D'UN BUREAU À L'HÔTEL D'ENTREPRISES AU CABINET POUPON

Délibération N°3 DDET 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

CESSION D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ MIROITERIE DE CORNOUAILLE - LOTISSEMENT DE KERDRONIOU

Délibération N°3 DDET 04.6 - Séance du 5 novembre 2004

REPRÉSENTATION DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION AU SYNDICAT MIXTE RÉGIONAL DES TÉLÉCOMMUNICATIONS

Délibération N°6 DDET 04.4 - Séance du 25 juin 2004

SUBVENTION 2004 À L'OFFICE DE TOURISME DE QUIMPER CORNOUAILLE

Délibération N°4 DDET 04.3 - Séance du 16 avril 2004

QUIMPER COMMUNAUTÉ - MISSION LOCALE AVENANT N°2 - CONVENTION FINANCIÈRE

Délibération N°1 DS 03.5 - Séance du 3 octobre 2003

VENTE DU BÂTIMENT M.C.A. - ZONE DE PENHOAD BRAZ À PLOMELIN À MONSIEUR BEYOU - CONCESSIONNAIRE VOLKSWAGEN

Délibération N°5 DDLAE 03.4 - Séance du 20 juin 2003

BAIL COMMERCIAL M.C.A. À PLOMELIN

Délibération N°4 DAG 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

HÔTEL DES ENTREPRISES - LOCATION À LA SOCIÉTÉ I COMME

Délibération N°8 DDLAE 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

[1] 2