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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Christian KERIBIN (PLOGONNEC)
14 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES : RÉGULARISATION

Délibération N°1 DDET 08.1 - Séance du 1 février 2008

Vente d'un terrain à monsieur Chalony - Zone d'activité de Boutéffelec

Délibération N°6 DDET 08.2 - Séance du 29 février 2008

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Délibération N°1 DS 07.3 - Séance du 6 avril 2007

Vente d'un terrain à la société VIA TRANSACTION - Zone d'activité du Moulin du Loch

Délibération N°1 DDET 06.7 - Séance du 3 novembre 2006

VENTE D'UN TERRAIN À LA SCIA ENTREPRENDRE - ZONE D'ACTIVITÉS DE KERBABIC

Délibération N°6 DDET 06.3 - Séance du 14 avril 2006

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ TUFFIGO - ZONE D'ACTIVITÉ DU MOULIN DU LOC'H

Délibération N°3 DDET 05.7 - Séance du 4 novembre 2005

VENTE DE TERRAIN À MONSIEUR ET MADAME CUMUNEL ZONE DE PENHOAT BRAZ

Délibération N°4 DAG 05.5 - Séance du 1 juillet 2005

Regroupement de trois associations de soutien à la création d'entreprises

Délibération N°3 DDET 05.3 - Séance du 15 avril 2005

VENTE DE TERRAIN À LA SARL IMPORT DIFFUSION FRANCE IDF - ZONE DE PENHOAT BRAZ

Délibération N°4 DDET 05.1 - Séance du 4 février 2005

LOCATION DU BÂTIMENT INDUSTRIEL EX-EGTS - ZONE DE KERDRONIOU

Délibération N°2 DDET 04.3 - Séance du 16 avril 2004

ZONE DE LA BASE À GUENGAT - VENTE D'UN TERRAIN À LA S.A. FORMULES GOURMANDES - RECTIFICATION CADASTRALE -

Délibération N°1 DDLAE 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

CESSION DE TERRAIN À LA SCA AND CO - ZONE DE KERBABIC

Délibération N°2 DDLAE 03.5 - Séance du 3 octobre 2003

ZONE D'ACTIVITÉS DE KERBABIC VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ G & A - MODIFICATION

Délibération N°5 DDLAE 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

ZONES D'ACTIVITÉS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE - DÉFINITION

Délibération N°11 DDLAE 02.5 - Séance du 11 octobre 2002