• Brezhoneg

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: René QUERREC (ERGUE-GABERIC)
3 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 1/1
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

MODALITÉS D'APPLICATION DE LA PARTICIPATION POUR LE RACCORDEMENT À L'EGOUT

Délibération N°6 DVE 07.4 - Séance du 8 juin 2007

Acquisition de deux parcelles à Pen Carn en la commune d'Ergué-Gabéric

Délibération N°3 DAG 07.1 - Séance du 2 février 2007

Secteur de Penhoad Braz Création d'une zone d'intérêt communautaire

Délibération N°3 DDU 05.3 - Séance du 15 avril 2005