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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Martine MORVAN
9 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Convention de servitude de canalisation d'eaux usées - Lieudit Saint Albin - Plogonnec

Délibération N°4 DDU 14.1 - Séance du 7 février 2014

Programme de travaux de réseaux - Année 2014

Délibération N°3 DENV 14.1 - Séance du 7 février 2014

Programme opérationnel territorial du bassin versant du Steïr

Délibération N°4 DENV 14.1 - Séance du 7 février 2014

Signature de marchés après consultations

Délibération N°3 DFCP 14.1 - Séance du 7 février 2014

Syndicat de Pen Ar Goyen - Retrait des communes de Gourlizon, Plogastel St Germain et Peumerit

Délibération N°1 DENV 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Réhabilitation des installations d'assainissement non collectif non conformes - Convention de mandat avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Délibération N°7 DENV 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Retrait de Quimper-Communauté du Syndicat de Pen Ar Goyen

Délibération N°2 DENV 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Réhabilitation par l'intérieur des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales

Délibération N°6 DENV 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Programme de travaux de réseaux - Année 2013

Délibération N°2 DENV 13.3 - Séance du 31 mai 2013