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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Piero RAINERO (QUIMPER)
16 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°1 DAG 14.1 - Séance du 7 février 2014

Groupement de commandes pour la fourniture de matériels de régulation de chauffage (vannes mélangeuses, pompes de circulations, régulations communicantes GTC et/ou GTB)

Délibération N°3 DBM 14.1 - Séance du 7 février 2014

Groupement de commandes pour la fourniture de services de télécommunications (téléphonie fixe et services associés, téléphonie mobile et services associés)

Délibération N°1 DBM 14.1 - Séance du 7 février 2014

Groupement de commandes pour la prestation des installations en gaz (rapport initial de l'existant, contrôle d'étanchéité du réseau gaz, rapport final règlementaire, assistance technique)

Délibération N°2 DBM 14.1 - Séance du 7 février 2014

Adoption des chartes informatiques "utilisateurs" et "administrateurs"

Délibération N°5 DRH 14.1 - Séance du 7 février 2014

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°2 DAG 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Nouvelle composition du conseil communautaire - Accord sur le nombre et la répartition des délégués et rajout d'une compétence facultative relative aux abribus

Délibération N°4 DAG 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Mandat spécial pour déplacement d'élus à New York

Délibération N°1 DAG 13.1 - Séance du 15 février 2013

Conception graphique, mise en page et impression, sérigraphie, signalétique, animations numériques, vidéos et web reportages, sites internet, reportages photos des supports de communication externe - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°9 DBF 13.1 - Séance du 15 février 2013

Délégation du conseil communautaire au président - Modification n°2

Délibération N°1 DAG 12.4 - Séance du 6 juillet 2012

Travaux de reprographie - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DI 12.2 - Séance du 13 avril 2012

Réalisation de formations conduite engins de chantier et de formations habilitation électrique - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°2 DRH 11.2 - Séance du 25 mars 2011

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°3 DAG 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

Réalisation de formations-actions aux gestes et postures en activités professionnelles - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°2 DRH 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

Délégation du conseil communautaire au président - Autorisation de signer et signature par délégation du président aux DGS et DGA

Délibération N°1 DAG 10.7 - Séance du 8 octobre 2010

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