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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Marc ANDRO (QUIMPER)
137 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Zone communautaire de Kerlic - Acquisition Glever

Délibération N°9 DDU 14.1 - Séance du 7 février 2014

Convention de partenariat entre Quimper Communauté et ACTIFE Quimper Cornouaille

Délibération N°2 DS 14.1 - Séance du 7 février 2014

Convention entre Quimper Communauté et l'association Les Maraîchers de la Coudraie

Délibération N°1 DS 14.1 - Séance du 7 février 2014

Quimper Cornouaille Développement - Attribution de subvention 2014

Délibération N°2 ECO 14.1 - Séance du 7 février 2014

Vente d'un terrain à la société KYEMO - Parc d'activités de Menez Prat à Quimper

Délibération N°7 ECO 14.1 - Séance du 7 février 2014

Approbation des nouveaux statuts de l'ADRIA

Délibération N°1 ECO 14.1 - Séance du 7 février 2014

Subvention 2014 à l'Office du tourisme

Délibération N°2 MGP 14.1 - Séance du 7 février 2014

Adoption du pacte territorial pour l'insertion et l'emploi du Pays de Cornouaille et désignation de représentants de Quimper Communauté

Délibération N°1 DS 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Subvention à l'association AGEHB "Solidarité Papier"

Délibération N°3 DS 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Interface Concept, prolongation de la convention d'aide à l'investissement

Délibération N°7 ECO 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Subventions économiques

Délibération N°4 ECO 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Acquisition du terrain EIFFAGE en limite du parc d'activités du Moulin des Landes

Délibération N°12 ECO 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Délégation de service public - Parc des expositions - Centre de Congrès - Approbation du choix du délégataire

Délibération N°1 MGP 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Signature d'un avenant n°1 au bail emphytéotique administratif et à la convention de mise à disposition du bâtiment "Agrauxine"

Délibération N°1 DAG 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Bilan annuel 2012 des zones d'activités d'intérêt communautaire

Délibération N°1 DDU 13.5 - Séance du 11 octobre 2013