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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER)
80 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Acquisition d'une emprise par Quimper Communauté auprès de la ville de Quimper pour la création d'une station Gaz Naturel Vert (G.N.V)

Délibération N°7 DDU 14.1 - Séance du 7 février 2014

Prestations topographiques et foncières - Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DDV 14.1 - Séance du 7 février 2014

Restructuration et aménagement du pôle d'échanges multimodal (PEM) de la gare de Quimper dans le cadre du projet de ligne à grande vitesse (LGV) - Convention de financement pour le relogement des services SNCF

Délibération N°1 MGP 14.1 - Séance du 7 février 2014

Financement du projet transports de Quimper Communauté

Délibération N°1 DDV 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Acomptes 2014

Délibération N°3 DDV 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n° 5

Délibération N°2 DDV 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Mise à disposition, entretien et maintenance de mobilier urbain - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DDV 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Convention de partenariat "Les petits débrouillards de Bretagne"

Délibération N°2 DGS 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Projet transports - Réalisation d'un axe prioritaire de transports en commun et requalification des espaces publics - Création de parkings-relais - Avenant n° 3 au contrat de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°2 DDV 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Schéma directeur vélos

Délibération N°4 DDV 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Projet transports - Réalisation d'un axe prioritaire de transports en commun et requalification des espaces publics - Création de parking relais - Habilitation du président à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°1 DDV 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Création d'un axe de bus à haut niveau de service et de parking-relais - Déclaration de projet préalable à la déclaration d'utilité publique

Délibération N°1 DDV 13.3 - Séance du 31 mai 2013

Transports collectifs - Tarfis 2013/2014

Délibération N°2 DDV 13.3 - Séance du 31 mai 2013

Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Rapport du délégataire 2012

Délibération N°4 DDV 13.3 - Séance du 31 mai 2013

Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Rapport du délégataire 2012

Délibération N°3 DDV 13.3 - Séance du 31 mai 2013