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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Isabelle GUEGUEN (QUIMPER)
5 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Implantation d'artisans - Parc d'activités de Quillihuec II

Délibération N°8 ECO 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

SUBVENTIONS 2010 À CARACTÈRE ÉCONOMIQUE À CORNOUALIA ET ENTREPRENDRE AU FEMININ

Délibération N°3 ECO 10.4 - Séance du 4 juin 2010

TARIFS DES ATELIERS RELAIS - ANNÉE 2010

Délibération N°1 DDET 09.8 - Séance du 11 décembre 2009

TAXE DE SÉJOUR - TARIFS 2010

Délibération N°2 DDET 09.8 - Séance du 11 décembre 2009

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ EPONA-ZONE D'ACTIVITÉ DU MOULIN DU LOC'H

Délibération N°3 DDET 09.5 - Séance du 3 juillet 2009