• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Gilbert GRAMOULLE (QUIMPER)
15 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

Page 1/1
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles - Renouvellement de la licence n°3

Délibération N°1 DDC 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°2 à la convention globale de fonctionnement

Délibération N°2 DDC 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Signature de la convention d'intégration du plan partagé de conservation régional des périodiques entre les Médiathèques de Quimper Communauté et l'Université de Rennes I

Délibération N°3 DDC 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Demande de subvention auprès de la DRAC pour L'Odyssée des mots

Délibération N°4 DDC 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne - Convention globale de fonctionnement - Avenant 2013

Délibération N°5 DDC 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Médiathèques de Quimper-Communauté - Signature de la convention de prêt de documents patrimoniaux des médiathèques de Quimper Communauté avec la ville de Quimperlé

Délibération N°3 DDC 13.3 - Séance du 31 mai 2013

Médiathèques de Quimper-Communauté - Signature de la convention d'utilisation de reproduction de documents patrimoniaux des médiathèques de Quimper-Communauté avec l'association des Amis de Max Jacob

Délibération N°2 DDC 13.3 - Séance du 31 mai 2013

Médiathèques de Quimper-Communauté - Demande de signature de convention de pré-achat de 500 exemplaires du hors-série "Non à l'indifférence" avec les éditions Actes Sud Junior

Délibération N°1 DDC 13.3 - Séance du 31 mai 2013

Habilitation du président à déposer une demande d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°1 DBM 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Convention globale de fonctionnement - Avenant 2013

Délibération N°1 DDC 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Charte ya d'ar brezhoneg - Quimper Communauté

Délibération N°1 DDC 12.6 - Séance du 14 décembre 2012

Versement d'une aide exceptionnelle à la Mission Locale du pays de Cornouaille

Délibération N°3 DDC 12.5 - Séance du 5 octobre 2012

TARIFS 2009 DES BIBLIOTHÈQUES-MÉDIATHÈQUES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DDSEC 09.5 - Séance du 3 juillet 2009

Demande de subvention auprès du fonds régional d'acquisition des bibliothèques (FRAB)

Délibération N°1 DDSEC 09.1 - Séance du 6 février 2009

Tarifs 2008 des bibliothèques de Quimper communauté

Délibération N°1 DDSEC 08.5 - Séance du 6 juin 2008