Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Georges KERGONNA (QUIMPER)
7 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Délibération N°3 DDC 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Rapport d'activités 2012 de l'OPAC Quimper Cornouaille

Délibération N°8 DDU 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Zone d'activités de Menez Prat - Dépôt d'autorisations d'urbanisme

Délibération N°5 DDU 12.3 - Séance du 1 juin 2012

Délégation des aides à la pierre - Adhésion de Quimper Communauté à l'association "Décentralisation et Habitat Bretagne"

Délibération N°3 DDU 12.2 - Séance du 13 avril 2012

Rapport d'activité 2009 de l'office public de l'habitat OPAC de Quimper Cornouaille

Délibération N°2 DDU 10.7 - Séance du 8 octobre 2010

RAPPORT D'ACTIVITÉS DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 'OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE'

Délibération N°1 DDU 09.6 - Séance du 2 octobre 2009

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 'OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE'

Délibération N°1 DDU 08.7 - Séance du 3 octobre 2008