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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Elisabeth DESPLANQUES (QUIMPER)
18 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Avenant n° 3 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif de la ville de Quimper

Délibération N°8 DENV 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Tarifs assainissement 2014

Délibération N°7 DENV 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Avenant n° 3 au contrat d'affermage pour la gestion du service de distribution de l'eau potable de la ville de Quimper

Délibération N°2 DENV 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Acquisition Seznec- Lieudit Le Quinquis

Délibération N°4 DDU 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Avenant n°2 au contrat d'affermage pour la gestion du service de distribution de l'eau potable de la ville de Quimper

Délibération N°1 DENV 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Avenant n°2 au marché d'exploitation et d'entretien des unités de production d'eau potable de Trohéir et de Kernisy

Délibération N°4 DENV 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Avenant n°2 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif de la ville de Quimper

Délibération N°6 DENV 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Avenant n°3 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes membres de Quimper Communauté (hors Quimper)

Délibération N°7 DENV 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Programme de travaux de réseaux d'eau potable, d'assainissement et d'eaux pluviables - Année 2013

Délibération N°2 DENV 13.1 - Séance du 15 février 2013

Avenant - Contrat de délégation de la gestion du service d'eau potable commune de Locronan

Délibération N°7 DENV 12.4 - Séance du 6 juillet 2012

Avenant - Contrat de délégation de la gestion du service d'eau potable Ville d'Ergué Gabéric

Délibération N°6 DENV 12.4 - Séance du 6 juillet 2012

Avenant - Contrat de délégation de la gestion du Service Public de distribution de l'eau potable sur la ville de Quimper

Délibération N°5 DENV 12.4 - Séance du 6 juillet 2012

Facturation de l'assainissement sur la commune de Locronan

Délibération N°3 DENV 12.1 - Séance du 10 février 2012

Travaux de réseaux d'eau potable, d'eau pluviale et d'eaux usées sur la commune de Quimper au niveau des secteurs de la route de Pont L'Abbé, Menez Prat - Création d'un groupement de commandes et lancement de la consultation

Délibération N°6 DENV 12.1 - Séance du 10 février 2012

Convention pour la facturation de la redevance d'assainissement non collectif

Délibération N°4 DENV 12.1 - Séance du 10 février 2012

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