• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Denez L'HOSTIS (QUIMPER)
18 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

Page 1/2
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Station d'épuration du Corniguel - Cogénération

Délibération N°8 DENV 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Plan Climat Energie Territorial de Quimper Communauté

Délibération N°1 DGS 12.6 - Séance du 14 décembre 2012

PCET - Démarche Cit'ergie

Délibération N°4 DGS 12.4 - Séance du 6 juillet 2012

PCET - Profil Climat Quimper Communauté

Délibération N°3 DGS 12.4 - Séance du 6 juillet 2012

Convention entre Quimper-Communauté et Bretagne Vivante - SEPNB

Délibération N°2 DEE 12.3 - Séance du 1 juin 2012

Adhésion de Quimper Communauté à l'association Energy Cities

Délibération N°1 DGS 12.2 - Séance du 13 avril 2012

Signature d'une convention avec ERDF

Délibération N°3 DGS 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Plan climat énergie territorial - Opération Track'O Watts

Délibération N°2 DGS 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Agenda 21 de Quimper Communauté - Validation des fiches actions

Délibération N°1 DGS 11.4 - Séance du 7 juin 2011

Plan Climat Energie Territorial (PCET) Phasage du projet - Labellisation Cit'Ergie

Délibération N°1 DGS 11.1 - Séance du 4 février 2011

Cotisation Air Breizh

Délibération N°4 DENV 10.7 - Séance du 8 octobre 2010

Attribution d'une subvention à Air Breizh pour l'acquisition d'une nouvelle cabine de mesures atmosphèriques

Délibération N°5 DENV 10.7 - Séance du 8 octobre 2010

AGENDA 21 DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - VALIDATION DES PLANS D'ACTIONS

Délibération N°1 DGS 10.3 - Séance du 30 avril 2010

CANDIDATURE DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU PROJET EUROPÉEN TRANSNATIONAL CLIMATLANTIC

Délibération N°2 DGS 10.1 - Séance du 5 février 2010

CERTIFICATS D'ÉCONOMIES D'ÉNERGIE - SIGNATURE D'UN PROTOCOLE D'ACCORD EN FAVEUR DE L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE

Délibération N°2 DBM 09.5 - Séance du 3 juillet 2009

[1] 2