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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT (QUIMPER)
38 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Site de la Providence - Acquisition auprès du groupe Bardon Promotion - Futurs locaux du pôle jeunesse et de la mission locale

Délibération N°6 DDU 14.1 - Séance du 7 février 2014

Avis sur le SCOT de l'Ouest Cornouaille

Délibération N°11 DDU 14.1 - Séance du 7 février 2014

Subvention à l'association "les petits débrouillards de Bretagne"

Délibération N°1 DGS 14.1 - Séance du 7 février 2014

Présentation du nouveau schéma de lecture publique 2013-2017

Délibération N°4 DDC 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Attribution de subventions aux associations - Mission jeunesse

Délibération N°4 DDC 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Convention de partenariat avec le comité départemental de la randonnée du Finistère (CODEP 29 FFRandonnée)

Délibération N°1 DDS 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Délégation des aides à la pierre 2012-2017 - Protocole relatif aux certificats d'économie d'énergie générés par le programme « Habiter mieux »

Délibération N°6 DDU 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Classement dans le Domaine Public Communal - espaces communs Kerbabic - Cession par Quimper Communauté à la Ville

Délibération N°3 DDU 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Intervention de Foncier de Bretagne sur le secteur Gare - Convention opérationnelle

Délibération N°2 DDU 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Signature de la charte pour une gestion économe du foncier en Bretagne

Délibération N°3 DDU 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Lutte contre l'habitat indigne Signature de la charte départementale

Délibération N°1 DDU 13.1 - Séance du 15 février 2013

Cession de terrain à la commune de Plogonnec - Giratoire de Boutefelec

Délibération N°5 DDU 13.1 - Séance du 15 février 2013

Programme local de l'habitat 2011-2016 - Reconduction en 2013 de 'ma première pierre', dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes

Délibération N°3 DDU 12.6 - Séance du 14 décembre 2012

Pérennisation et promotion des itinéraires de randonnée pédestre et VTT

Délibération N°1 DDS 12.5 - Séance du 5 octobre 2012

Avis sur le SCOT de Concarneau Cornouaille Agglomération

Délibération N°4 DDU 12.5 - Séance du 5 octobre 2012

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