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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Brigitte LE CAM (QUIMPER)
31 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Secteur de Kerlic - Commune de Quimper- Indemnisation des propriétaires

Délibération N°2 DDU 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Acquisition de terrain auprès de la "Santé au travail en Cornouaille" pour l'aménagement d'un trottoir rue Louison Bobet

Délibération N°3 DDU 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Désignation d'un représentant de Quimper Communauté au sein de l'association . bzh

Délibération N°1 ECO 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Projet de cantine numérique à Quimper

Délibération N°1 ECO 13.3 - Séance du 31 mai 2013

Valorisation de l'apprentissage

Délibération N°6 ECO 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Subventions économiques et innovations 2013

Délibération N°3 ECO 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Parc des expositions de Penvillers - Tarifs de location pour 2013

Délibération N°1 DBM 12.6 - Séance du 14 décembre 2012

Lotissement d'activités de Kerbabic - Financement des réseaux d'alimentation électrique de la SCI Sémaphore

Délibération N°6 DDU 12.6 - Séance du 14 décembre 2012

Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de quimper et de l'agglomération de Quimper Communauté. Création d'un groupement de commandes.

Délibération N°3 MGP 12.6 - Séance du 14 décembre 2012

Acquisition auprès de la ville de Quimper d'une emrpise située dans le périmètre de la zone d'activités de Menez Prat

Délibération N°2 DDU 12.4 - Séance du 6 juillet 2012

Convention ERDF - Zone de Kerdroniou

Délibération N°3 DDU 12.4 - Séance du 6 juillet 2012

Co-organisation du salon - Explor'emploi le 22 novembre 2012

Délibération N°2 ECO 12.3 - Séance du 1 juin 2012

Pôle de compétitivité : Financement du projet Gaïa

Délibération N°5 ECO 12.3 - Séance du 1 juin 2012

Projet Parc des expositions - Centre de Congrès - Convention de partenariat avec le Conseil Général

Délibération N°1 MGP 12.2 - Séance du 13 avril 2012

Parc d'expositions de Penvillers - Tarifs 2012

Délibération N°1 DBM 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

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