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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN)
29 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Subvention pour l'organisation d'une journée de prévention routière à destination des étudiants et des lycéens

Délibération N°3 DDC 14.1 - Séance du 7 février 2014

Atout sport - Tarifs 2014

Délibération N°2 DDS 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Tarifs 2014 des piscines Aquarive et Kerlan Vian

Délibération N°1 DDS 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Subvention à l'Association Salons Levriou Pluguen

Délibération N°6 DDC 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Subvention à l'institut supérieur de formation pédagogique Kelenn

Délibération N°1 DEE 13.3 - Séance du 31 mai 2013

Association Ulamir e Bro Glazik - Subvention 2013

Délibération N°4 DDC 13.1 - Séance du 15 février 2013

Service public de l'eau potable - Rapport sur le principe de la gestion déléguée du service de production et de distribution d'eau potable de la commune de Pluguffan

Délibération N°1 DENV 13.1 - Séance du 15 février 2013

Association Ulamir e Bro Glazic - Avance sur subventions 2013

Délibération N°4 DDC 12.6 - Séance du 14 décembre 2012

OPAC Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt - Construction de logements PLUS et PLAI à Pluguffan et Quimper

Délibération N°6 DBF 12.5 - Séance du 5 octobre 2012

Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque des Ursulines

Délibération N°2 DDC 12.4 - Séance du 6 juillet 2012

Adhésions 2012 des médiathèques de Quimper Communauté

Délibération N°2 DDC 12.2 - Séance du 13 avril 2012

Information sur l'habitat - Convention 2012 entre Quimper Communauté et l'ADIL 29

Délibération N°4 DDU 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Demande de subvention de l'association Gwennili

Délibération N°3 DDC 11.6 - Séance du 7 octobre 2011

Acquisition auprès de M. Didier Bordiec route de Ti Lipig

Délibération N°3 DDU 11.5 - Séance du 1 juillet 2011

Restructuration du centre technique - Répartition financière des locaux tertiaires entre Quimper et Quimper Communauté

Délibération N°1 DBM 11.4 - Séance du 7 juin 2011

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