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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Alain HOUGRON (PLUGUFFAN)
14 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Tarifs de l'eau potable sur le territoire de la commune de Pluguffan

Délibération N°5 DENV 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Schéma directeur d'eau potable sur Pluguffan

Délibération N°4 DENV 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Convention de partenariat en matière de travaux, sécurité et coordination à proximité des ouvrages gaz entre la ville de Quimper, Quimper communauté et GrDF

Délibération N°3 DDV 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Modification d'abonnement auprès du Syndicat Mixte de l'Aulne

Délibération N°9 DENV 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Avenant n°1 au contrat d'affermage pour la gestion du service de production et de distribution d'eau potable de la ville de Plomelin

Délibération N°3 DENV 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Bordereau des prix - Service de l'eau commune de Pluguffan

Délibération N°5 DENV 12.6 - Séance du 14 décembre 2012

Avenant convention portant sur la gestion du service de l'eau à Pluguffan

Délibération N°8 DENV 12.4 - Séance du 6 juillet 2012

Vente d'un terrain à la société ABSCISSE - Parc d'activités de Ti Lipig

Délibération N°11 ECO 12.4 - Séance du 6 juillet 2012

Vente d'un terrain à Abscisse - Zone de Ti-Lipig

Délibération N°4 ECO 12.3 - Séance du 1 juin 2012

Désignation d'un représentant de Quimper-Communauté à la Commission Locale de l'Eau (CLE)

Délibération N°1 DENV 12.1 - Séance du 10 février 2012

Bordereau de prix - Service de l'eau commune de Pluguffan

Délibération N°6 DENV 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Convention portant sur la gestion du service de l'eau à Pluguffan

Délibération N°5 DENV 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Recouvrement de la redevance assainissement sur Pluguffan par la commune de Pluguffan

Délibération N°4 DENV 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

EXPLOITATION CENTRE DE KERHOALER

Délibération N°4 DVE 09.5 - Séance du 3 juillet 2009