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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Joël BOTHOREL (PLONEIS)
10 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Acquisition d'une emprise complémentaire - Station d'épuration des eaux usées située au Corniguel auprès de l'Etat

Délibération N°8 DDU 14.1 - Séance du 7 février 2014

Syndicat OUESCO - Désignation des membres

Délibération N°1 DENV 14.1 - Séance du 7 février 2014

Avenant au contrat d'affermage du service d'eau potable sur les communes de Guengat, Plogonnec et Plonéis

Délibération N°6 DENV 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Schéma directeur pour la gestion du parc de véhicules et engins motorisés de Quimper Ville, C.C.A.S et Communauté d'Agglomération - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DGS 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Convention de vente d'eau

Délibération N°3 DENV 13.1 - Séance du 15 février 2013

Modalités d'amortissement des immobilisations sur le budget annexe de l'eau potable en M49

Délibération N°4 DENV 12.6 - Séance du 14 décembre 2012

Enquête publique pour le zonage d'assainissement

Délibération N°8 DENV 12.6 - Séance du 14 décembre 2012

Constitution d'une servitude de passage de canalisation eaux usées sur la propriété Bolloré à Ergué Gabéric

Délibération N°5 DDU 12.1 - Séance du 10 février 2012

Election des délégués de Quimper Communauté au syndicat de Pen Ar Goyen

Délibération N°3 DENV 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Zone de Kergaben - communde Ploneis - Modification du scénario et du bilan prévisionnel

Délibération N°2 DDU 11.2 - Séance du 25 mars 2011