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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves ROHOU (PLOMELIN)
36 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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PROTOCOLE D'ACCORD - CONTENTIEUX RELATIF À L'ÉTANCHÉITÉ DES BASSINS DE LA PISCINE AQUARIVE

Délibération N°2 DAG 10.5 - Séance du 2 juillet 2010

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°2 DBF 09.5 - Séance du 3 juillet 2009

TARIFS DES INSERTIONS PUBLICITAIRES DANS LE MAGAZINE 'MULTIVERSIONS' ÉDITÉ PAR QUIMPER COMMUNAUTÉ ET LA COMMUNE D'ERGUÉ-GABÉRIC

Délibération N°1 DGS 09.5 - Séance du 3 juillet 2009

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 09.5 - Séance du 3 juillet 2009

DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT - MODIFICATION

Délibération N°5 DBF 09.4 - Séance du 5 juin 2009

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°7 DBF 09.4 - Séance du 5 juin 2009

RAPPORT ANNUEL 2008 DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR L'APPLICATION DE LA CONVENTION DE GESTION COMMUNE QUIMPER-COMMUNAUTÉ/VILLE DE QUIMPER

Délibération N°6 DBF 09.4 - Séance du 5 juin 2009

TRAVAUX COMMUNAUX ET COMMUNAUTAIRES D'ESPACES VERTS-CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Délibération N°1 DEV 09.4 - Séance du 5 juin 2009

Communication des observatoires définitives de la Chambre Régionale des Comptes

Délibération N°1 DBF 09.2 - Séance du 6 mars 2009

Signature de marchés après consultations

Délibération N°2 DBF 09.2 - Séance du 6 mars 2009

Démarche Agenda 21

Délibération N°1 DGS 09.2 - Séance du 6 mars 2009

Désistement de l'appel formé contre le jugement du TI de paris le 16 janvier 2008

Délibération N°2 DAG 09.1 - Séance du 6 février 2009

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 09.1 - Séance du 6 février 2009

Désignation d'un conseiller communautaire à la Conférence Sanitaire de Territoire

Délibération N°1 DAG 08.9 - Séance du 12 décembre 2008

ZUS - Rapport sur l'évolution des inégalités sociales et les écarts de développement territoriaux

Délibération N°4 DAG 08.9 - Séance du 12 décembre 2008

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